Article 1 : Préambule

• Le présent Règlement Intérieur s’applique aux membres de l’association Burnhaupt HandBall (dénommée BHB dans le texte qui suit) et aux spectateurs qui assistent aux activités. Il est affiché à l’entrée du gymnase et au siège de l’association. Il peut être modifié au cours d’une Assemblée Générale et validé par les 2/3 des membres présents ou représentés.
  Conformément à l’article 8 des statuts du BHB, le règlement de la cotisation annuelle par les adhérents ou leurs représentants légaux implique l’acceptation du Règlement Intérieur de l’association

Article 2 : Devenir membres du club / Inscription

• Pour devenir membre du club, il faudra produire dans les plus brefs délais les pièces nécessaires pour la délivrance d’une licence auprès de la Fédération Française de Handball.
• Conformément à l’article 8 des statuts du BHB, la cotisation de la licence, valable pour la saison sportive, ne pourra donner lieu à aucun remboursement en cours de saison, pour quelque raison que ce soit.
• Le Comité Directeur du club est habilité à refuser une demande d’adhésion.
   

Article 3 : Perte de la qualité de membre

• Par la démission écrite au Président du club.
• Suite à l’absence répétée, non excusée, aux différentes manifestations du club.

• Pour manquement au règlement intérieur, prononcé par le Comité Directeur du club,le membre ayant été appelé à fournir des explications.

Article 4 : Ethique / Comportement

• Chaque membre s’engage à respecter la quiétude des autres dans l’ensemble des installations.
• Les parents sont tenus de respecter et de faire respecter le Règlement Intérieur par leurs enfants. Le comportement pendant les matchs doit être irréprochable et conforme à l’éthique et des règles édictées par la Fédération Française de Handball.
• Les contestations, les propos déplacés, les insultes, les menaces, tentatives de brutalité ou brutalités envers les arbitres, officiels, délégués, joueurs, entraîneurs,animateurs, dirigeants ou spectateurs, peuvent entraîner des sanctions internes telles qu’avertissement, exclusion temporaire ou définitive de l’association ou donner lieu à une procédure disciplinaire émanant de la FFHB. Le fautif sera tenu de rembourser les amendes éventuellement infligées au club.
• La consommation d’alcool pour les mineurs, la vente et la consommation de produits illicites pour tous les licenciés au sein du club sont strictement interdites et entraînent automatiquement une commission de discipline.
• Si un licencié se voit infliger une disqualification immédiate, motivé par une voie de fait ou une insulte à arbitre, les sanctions sportives et financières qui lui seront infligées par la commission de discipline de la FFHB, la Ligue ou le Comité seront entièrement à sa charge. Son cas sera également examiné par le Comité Directeur.
• Le Comité Directeur du BHB se réserve le droit de refuser l'adhésion ou la délivrance d'une licence à toute personne qui aurait précédemment contrevenu au Règlement Intérieur.
   

Article 5 : Accès aux installations

• L’accès des locaux est réservé aux licenciés, aux accompagnateurs et aux personnes autorisées. Les terrains d'entraînement sont ouverts uniquement aux joueurs licenciésau club. Une autorisation peut être donnée par le Président au responsable de la section, pour d’éventuels essais. Les installations ne sont accessibles qu'en présence de l’éducateur et aux horaires prévus. En cas de non-respect de ces consignes, la responsabilité du BHB ne pourra en aucun cas être recherchée.
• Les parents doivent s'assurer de la présence de l’éducateur dans le gymnase avant d’y laisser leurs enfants.
• Une tenue adéquate est exigée au cours des activités sportives (chaussures de salle,short, tee-shirt, survêtement). Les chaussures de ville sont interdites sur le terrain.
   

Article 6 : Respect des installations

• Les joueurs et les spectateurs s’engagent à respecter les installations et le matériel collectif mis à disposition.
• Aux entraînements et en compétition, les joueurs doivent ramasser tous leurs déchets (bouteilles vides, pansements, papiers...) et sont tenus de laisser l'aire de jeu et les vestiaires propres.

Article 12 : Parking

• La circulation sur le parking non gardé est soumise aux règles du code de la route. Le stationnement ne doit pas nuire à la circulation et surtout ne pas entraver l’accès des véhicules de secours.
• Comme dans tout lieu public, les propriétaires éviteront de laisser des objets ou vêtements à l’intérieur de leurs véhicules.
• Le BHB décline toute responsabilité en cas d’incident survenu sur ce parking.
   

Article 13 : Transports

• Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents des joueurs mineurs et les joueurs adultes concernés. Le BHB n’est pas organisateur de ces déplacements. Le propriétaire du véhicule, qui doit être conforme en tout point à la législation, assume l’entière responsabilité des passagers. Le conducteur est responsable des personnes transportées du point de départ jusqu’au retour.
• En cas de sinistre, c’est prioritairement l’assurance du propriétaire du véhicule qui intervient.
   

​​​​​​Article 14 : Droit à l’image / Traitement informatique

• Conformément à la législation, l’organisateur d’une manifestation sportive est propriétaire des droits d’exploitation de l’image de cette manifestation, notamment par diffusion de clichés photographiques réalisés à cette occasion. En vertu du code de la FFHB, tous les licenciés sont considérés comme donnant, par défaut, leur accord pour que le BHB puisse utiliser des images de groupe (au minimum trois licenciés) prises à l’occasion d’une manifestation officielle nationale, régionale ou départementale aux fins de promotion et de développement du handball. Le BHB peut réaliser par tous les moyens qui lui conviennent des images fixes ou audiovisuelles en vue de leur publication sur tous supports ou à modifier par tout moyen technique les images pour les adapter aux supports. Chaque licencié a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de son image en cochant la case correspondante sur son bordereau de licence. L’association enregistre des informations individuelles nécessaires à la gestion administrative des membres. Les critères retenus se fondent uniquement sur des caractéristiques qui correspondent à l’objet statutaire du BHB et de la FFHB. Les dirigeants s’engagent, vis-à-vis des personnes concernées, à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des informations et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Article 15 : Assurances

• Pour l’exercice de ses activités, le BHB a souscrit une assurance multirisque des biens et des responsabilités. Elle couvre l’association, ses préposés, les pratiquants, les arbitres et les juges lorsqu’ils sont responsables de dommages survenus à l’occasion des activités de l’association.
• Chaque adhérent s’engage à souscrire une assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.

Président Burnhaupt Handball

Stéphane Frantz