Logo
Handball Doller Guewenheim Burnhaupt

Mentions Légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, vous trouverez ci dessous les informations légales concernant le site www.hdgb-handball.fr

Identification

Editeur :
ASSOCIATION SPORTIVE - Handball Doller Guewenheim Burnhaupt - HDGB
L'association est inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de MULHOUSE,
récépissé n°96 folio n°36.

8 rue des Vosges
68210 Hagenbach
06 68 93 78 75

Directeur de la publication :
Monsieur Stéphane Frantz, Président de l'association sportive

Hébergeur
OVH 
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle . Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation de l'association sportive - Handball Doller Guewenheim Burnhaupt - HDGB constituent une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle (CPI).

Credits

Photos
Delphine Bernuzzi Tous droits réservés
 

Graphisme et Illustrations
 

Conception du site
Christian Richert Tous droits réservés

Protection des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions du règlement général sur la protection des données - RGPD,  les éditeurs de site internet sont tenus d'informer les visiteurs des dit sites sur l'usage des données à caractère personnel.

Nous informons les visiteurs du site www.hdgb-handball.fr que nous ne collectons pas et nous ne traitons pas de données à caractère personnel.

Cookies et traceurs

L’article 82 de la loi Informatique et Libertés ainsi les articles 4(11) et 7 du règlement général sur la protection des données - RGPD stipulent que les éditeurs de site internet sont tenus d'informer les visiteurs des dit sites sur l'usage de cookies et de traçeurs.

Pour l'usage du site www.hdgb-handball.fr nous informons les visiteurs que nous n'utilisons pas de cookies et nous n'utilisons pas de traceur. Il n'est donc pas demandé de consentement aux visiteurs.

Toutefois un site tier http://www.ffhandball.fr est intégré (iframe) pour l'affichage des résultats des matchs et peut le cas échéant utiliser des cookies et des traceurs. L'association sportive - Handball Doller Guewenheim Burnhaupt - HDGB décline toute reponsabilité envers le contenu et les pratiques de ce site.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont clairement identifiés. L'association sportive - Handball Doller Guewenheim Burnhaupt - HDGB décline toute reponsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites.